
S’informer sur la crise sanitaire Covid-19
Ressources : volet social
Dernière mise à jour : Lundi 3 mai 2021
À la une
➤ Autodiagnostic ESSaimer la santé : Un outil pour faire le point sur votre stratégie SQVT
Source : Chorum / Date de Publication : 2020
➤ Les critères de prise en charge des formations changent en 2021 !
Auteur.e.s : Émilie Gianre / Source : Associations mode d’emploi / Date de Publication : 26 janvier 2021
➤ Congés payés : Le Gouvernement apporte un soutien supplémentaire aux entreprises fermées du fait de la crise sanitaire.
Source :Ministère du travail, de l’emploi et de l’insertion / Date de Publication : 2 décembre 2020
➤L’actualité sociale de la semaine : confinement, télétravail, attestation de déplacement
Source : Tissot Editions / Date de Publication : 6 novembre 2020
➤ Livre Blanc : Réponses aux mesures exceptionnelles covid-19 a mettre en place dans votre entreprise
Source : GHS – Editeur spécialiste de la Paie

➤ Tout savoir sur le prêt de main-d’œuvre
Source : Ministère de l’Économie, des Finances et de la Relance / Date de publication : 24 novembre 2020
➤ Accéder et permettre le télétravail : conditions de pratiques du télétravail
Source : Ministère du Travail, de l’emploi et de l’insertion / Date de publication : 22 octobre 2020
➤ Décret 2020-425 du 14 avril 2020 portant mesures d’urgence en matière de revenus de remplacement mentionnés à l’article L. 5421-2 du code du travail [Version modifiée le 2/06/20]
Source : LegiFrance/ Date de Publication : 2 juin 2020
➤ Évolution de la prise en charge de l’activité partielle au 1er juin 2020
Source : Ministère du travail / Date de Publication : 25 mai 2020
➤ Ministère du Travail : Objectif reprise – appui à la reprise et la poursuite d’activité pour les TPE-PME
Source : Anact / Date de Publication : 19 mai 2020
➤ Ministère de la culture : Mesures exceptionnelles de soutien aux intermittents et salariés du secteur culturel dans le cadre de la crise sanitaire
Source : Ministère de la culture / Date de Publication : 19 mars 2020
➤ Questions/réponses pour les entreprises et les salariés
Source : Ministère du travail

➤ Aide à l’embauche d’un jeune en Contrat Initiative Emploi (CIE Jeunes)
Source : Ministère du l’Économie, des Finances et de la Relance / Date de publication : 2020
➤ Le retour des contrats aidés dans les entreprises
Auteur.e : Sandrine Thomas / Source : Les Echos / Date de publication : 9 novembre 2020
➤ Charges sociales : mode d’emploi des 4 mesures exceptionnelles d’aide aux employeurs
Source : Le Magaz’In – Le Blog Inextenso / Date de publication : 22 septembre 2020
➤ Vous êtes contraint de licencier pour motif économique ? Le CSP est là pour soutenir vos salariés
Source : Pole Emploi
➤ Aide exceptionnelle aux employeurs qui recrutent en apprentissage
Source : Ministère du travail / Date de publication : 25 août 2020
➤ Uniformation propose un plan de relance à ses adhérents
Source : Uniformation / Date de publication : 29 juin 2020
➤ Emplois Francs : Généralisation du dispositif
Source : Le Mouvement associatif
➤ Aide exceptionnelle de solidarité versée par Pôle emploi, les réponses à vos questions
Source : Pole Emploi
➤ URSSAF : Une exonération d’une partie des cotisations patronales
Source : URSSAF / Date de Publication : 10 juin 2020
➤ AFDAS – Formations à distance | Des offres de formation pour accompagner la sortie de crise
Source : AFDAS
➤ La SACD crée un fonds de solidarité pour les auteurs les plus fragiles
Source : Sceneweb / Date de Publication : 18 mars 2020
➤ Audiens : Aide sociale et ponctuelle pour les artistes et techniciens intermittents
Source : Audiens / Date de Publication : actualisé régulièrement
➤ Les réseaux des Urssaf et des services des impôts des entreprises prennent des mesures exceptionnelles pour accompagner les entreprises
Source : Ministère de l’économie / Date de Publication : 13 mars 2020
➤ L’Afdas accompagne ses adhérents, les salariés intermittents du spectacle et les artistes-auteurs sur l’offre de formation à distance
Source : AFDAS

➤ Congés payés : Le Gouvernement apporte un soutien supplémentaire aux entreprises fermées du fait de la crise sanitaire.
Source : Ministère du travail, de l’emploi et de l’insertion / Date de publication : Décembre 2020
➤ Comment fonctionne l’activité partielle de longue durée ?
Source : Ministère de l’Economie, des finances et de la relance / Date de MaJ : 28 avril 2021
➤ FAQ – Activité partielle – chômage partiel
Source : Ministère du Travail / Date de MaJ : 4 mars 2021
➤ L’activité partielle pour les salariés vulnérables et les salariés gardant leurs enfants
Auteur.e.s : Sandrine Thomas / Source : Les Echos / Date de publication : 20 janvier 2021
➤ Les procédures d’arrêt de travail liées à la Covid-19
Source : Assurance Maladie / Date de publication : 16 novembre 2020
➤ Activité partielle : la baisse de l’indemnisation reportée au 1er janvier 2021
Source : Editions Francis Lefebvre / Date de publication : 12 novembre 2020
➤ Entreprises, ce que vous devez savoir sur le télétravail
Source : Ministère de l’Economie, des Finances et de la relance / Date de publication : 29 octobre 2020
➤ Récapitulatif des publications du « dispositif exceptionnel activité partielle » liées au covid-19
Source : Legisocial / Date de publication : 23 octobre 2020
➤ Quels sont les droits et obligations du salarié et de l’employeur en matière de télétravail ?
Source : Legisocial / Date de publication : 13 octobre 2020
➤ L’activité partielle sera intégralement prise en charge jusqu’à fin décembre
Auteur.e : Armelle Baroux / Source : Association Mode d’emploi / Date de publication : 5 octobre 2020
➤ Arrêts de travail dérogatoires : ce qui change au 1er septembre 2020
Source : Ameli / Date de publication : 3 septembre 2020
➤ COVID-19 : mobilisation du FNE-Formation pour les salariés en activité partielle
Source : Dirrecte / Date de publication : 14 avril 2020
➤ Activité partielle : deux nouveaux décrets sont publiés
Source : L’Actualité du Droit/ Date de publication : 1 juillet 2020
➤ Chômage partiel longue durée, une nouveauté au 1er juillet
Auteur.e : Alice Lachaise / Source : Juritravail / Date de publication : 30 juin 2020
➤ Le point sur les traitements dérogatoires des arrêts maladie
Source : Legisocial / Date de publication : 29 juin 2020
➤ FAQ – Ministère du travail : Garde d’enfants et personnes vulnérables
Source : Ministère du travail
➤ Évolution de la prise en charge de l’activité partielle au 1er juin 2020
Source : Ministère du travail / Date de Publication : 25 mai 2020
➤ Instruction du 05 mai relative au déploiement du plan de contrôle a postériori de l’activité partielle par les DIRECCTE
Source : Ministère du travail / Date de Publication : 05 mai 2020
➤ Covid-19 : modification du dispositif d’indemnisation des interruptions de travail des salariés
Source : Ameli / Date de Publication : 1 mai 2020
➤ Pour quels motifs je peux mettre en place l’activité partielle ?
Source : CNEA
➤ Urssaf : Précisions relatives à l’activité partielle
Source : URSSAF / Date de Publication : 6 avril 2020
➤ Activité partielle – modèle de bulletin de paie
Source : La Scène
➤ Activité partielles : Précisions sur les évolutions procédurales et questions-réponses
Source : Ministère du travail / Date de Publication : 9 avril 2020
➤ Le GUSO vous informe : Déclarer l’activité partielle sur une DUS
Source : GUSO / Date de publication : 24 avril 2020
➤ [Intermittent] Modèle bulletin de paie intermittent en activité partielle
Source : La scène/ Date de publication : 29 avril 2020
➤ « Déclaration des salaires & coronavirus : les solutions » – Webinaire Audiens
Source : Audiens / Date de Publication : 2 avril 2020

➤ Télétravail : des exonérations d’impôt pour les frais professionnels engagés en 2020
Source : Service Public / Date de publication : 4 mars 2021
➤ Télétravail en période de COVID-19
Source : Ministère du Travail, de l’emploi et de l’insertion/ Date de publication : 23 février 2021
➤ Les recommandations de l’ANACT pour négocier un accord sur le télétravail
Source : ANACT – Legisocial / Date de publication : 7 février 2021
➤ Entreprises, ce que vous devez savoir sur le télétravail
Source : Ministère du l’Economie, des Finances et de la Relance/ Date de publication : 18 janvier 2021
➤ Covid-19 : 3 fiches-conseil pour télétravailler dans de bonnes conditions
Source : ANACT / Date de publication : 1 décembre 2020
➤ Assouplissement de l’obligation de télétravail en cas de souffrance liée à l’isolement
Source : Legisocial / Date de publication : 23 novembre 2020
➤ Les procédures d’arrêt de travail liées à la Covid-19
Source : Assurance Maladie / Date de publication : 16 novembre 2020
➤ Guide relatif au télétravail
Source : L’École des hautes études en sciences sociales / Date de publication : 2020
➤ Entreprises, ce que vous devez savoir sur le télétravail
Source : Ministère de l’Economie, des Finances et de la relance / Date de publication : 29 octobre 2020
➤ [GUIDE] Télétravail et travail en présentiel
Source : Le portail de la transformation de l’action publique / Date de publication : 26 octobre 2020
➤ Quels sont les droits et obligations du salarié et de l’employeur en matière de télétravail ?
Source : Legisocial / Date de publication : 13 octobre 2020
➤ Arrêts de travail dérogatoires : ce qui change au 1er septembre 2020
Source : Ameli / Date de publication : 3 septembre 2020
➤ Le point sur les traitements dérogatoires des arrêts maladie
Source : Legisocial / Date de publication : 29 juin 2020
➤ Un kit pour associer télétravail et QVT
Source : ANACT / Date de publication : 28 avril 2020
➤ FAQ – Ministère du travail : Garde d’enfants et personnes vulnérables
Source : Ministère du travail

➤ Situation des intermittents du spectacle à l’issue de l’année blanche : diagnostic et propositions
Source : Ministère de la Culture / Date de Publication : 21 avril 2021
➤ Mission sur les suites de l’année blanche en faveur des intermittents du spectacle et de l’audiovisuel
Source : Ministère de la Culture / Date de Publication : 2 février 2021
➤ Comment fonctionne « l’année blanche » pour les intermittents ?
Source : Irma / Date de Publication : 3 novembre 2020
➤ Prolongation des droits des intermittents du spectacle jusqu’au 31 août 2021
Source : Ministère de la Culture / Date de Publication : 19 août 2020
➤ Pole emploi spectacle : Questions – réponses (intermittents)
Source : Pole emploi spectacle / Date de Publication : mis à jour régulièrement
➤ Pole emploi spectacle : Questions – réponses (employeurs du spectacle)
Source : Pole Emploi Spectacle / Date de Publication : mis à jour régulièrement
➤ Décret n° 2020-425 du 14 avril 2020 – Mesures pour l’intermittence
Source : Legifrance / Date de Publication : 14 avril 2020
➤ [Intermittent] Modèle bulletin de paie intermittent en activité partielle
Source : La scène/ Date de publication : 29 avril 2020

➤ Covid-19 : agir sur le mal-être au travail des salariés, fiche-conseil pour le manageur
Source : ANACT / Date de publication : 22 février 2021
➤ Covid-19 : les compétences du médecin du travail élargies
Auteur.e : Scop La Navette / Source : Associations Mode d’emploi / Date de publication : 12 mars 2021
➤ Protocole national pour assurer la santé et la sécurité des salariés en entreprise face à l’épidémie de covid-19 – MAJ avril 2021
Source : Ministère du Travail, de l’emploi et de l’insertion / Date de publication : 29 janvier 2021
➤ 4 choses à savoir sur la charge de travail
Source : ANACT – Agence Nationale pour Amélioration des conditions de travail / Date de publication : 11 novembre 2020
➤ « Un ressenti de la Covid-19 propre au secteur de la culture » (CD Markus,Centre Médical de la Bourse)
Auteur.e : Thomas Corlin / Source : Culture Matin / Date de Publication : 6 novembre 2020
➤ Protocole national pour assurer la santé et la sécurité des salariés en entreprise face à l’épidémie de covid-19
Source : Ministère du travail, de l’Emploi et de l’Insertion / Date de Publication : 29 octobre 2020
➤ Santé mentale : lancement d’une étude dans le secteur culturel
Auteur.e : Thomas Corlin / Source : Culture Matin / Date de Publication : 28 octobre 2020
➤ Evaluation des risques, mesures de prévention et documents associés : Obligations des employeurs et des salariés en période de pandémie
Source : INRS / Date de Publication : 23 octobre 2020
➤ Santé au travail : COVID-19 / FAQ du CMB mise à jour
Source : CMB / Date de Publication : 22 octobre 2020
➤ 2 guides pratiques pour accompagner les salariés et les employeurs dans la mise en oeuvre du protocole sanitaire
Source : DIRRECTE / Date de Publication : 21 octobre 2020
➤ « Plan d’action Covid-19 » : un nouvel outil gratuit de la CPAM
Source : Légisocial / Date de Publication : 12 octobre 2020
➤ Covid-19 : quelles sont les situations relevant d’un arrêt de travail ?
Source : Ameli / Date de Publication : 2 octobre 2020
➤ Protocole National : Nouveau protocole en entreprise
Source : Ministre de l’Emploi / Date de Publication : 31 août 2020
➤ Mise en place de protocoles face au coronavirus, à destination des facteurs et utilisateurs d’instruments de musique
Source : CSFI / Date de Publication : 8 juillet 2020
➤ Services de santé au travail – Leurs rôles dans le cadre de la reprise d’activité des entreprises
Source : INRS / Date de Publication : 1 juin 2020
➤ CNEA : Plan de reprise – l’après confinement
Source : CNEA (Conseil national des employeurs d’avenir) / Date de Publication : 30 avril 2020
➤ CMB : Une cellule de soutien et d’appui psychosocial
Source : CMB / Date de Publication : 23 mars 2020 (lien mis à jour le 23 avril 2020)
➤ Post-confinement- conseils aux employeurs
Source : CMB
➤ Post-confinement- conseils aux salariés
Source : CMB