Ajout du 23.10.20 ➤ Accéder et permettre le télétravail : conditions de pratiques du télétravail

Source : Ministère du Travail, de l’emploi et de l’insertion /  Date de publication : 22 octobre 2020

➤ Décret 2020-425 du 14 avril 2020 portant mesures d’urgence en matière de revenus de remplacement mentionnés à l’article L. 5421-2 du code du travail [Version modifiée le 2/06/20]

Source : LegiFrance/ Date de Publication : 2 juin 2020

➤ Évolution de la prise en charge de l’activité partielle au 1er juin 2020

Source : Ministère du travail / Date de Publication : 25 mai 2020

 ➤ Ministère du Travail : Objectif reprise – appui à la reprise et la poursuite d’activité pour les TPE-PME

Source : Anact / Date de Publication : 19 mai 2020

➤ Ministère de la culture : Mesures exceptionnelles de soutien aux intermittents et salariés du secteur culturel dans le cadre de la crise sanitaire

Source : Ministère de la culture / Date de Publication : 19 mars 2020

➤ Questions/réponses pour les entreprises et les salariés

Source : Ministère du travail

Ajout du 23.10.20 ➤ Charges sociales : mode d’emploi des 4 mesures exceptionnelles d’aide aux employeurs

Source : Le Magaz’In – Le Blog Inextenso /  Date de publication : 22 septembre 2020

Ajout du 23.10.20 ➤ Vous êtes contraint de licencier pour motif économique ? Le CSP est là pour soutenir vos salariés

Source : Pole Emploi

➤ Aide exceptionnelle aux employeurs qui recrutent en apprentissage

Source : Ministère du travail / Date de publication : 25 août 2020

➤ Uniformation propose un plan de relance à ses adhérents

Source : Uniformation / Date de publication : 29 juin 2020

➤ Emplois Francs : Généralisation du dispositif

Source : Le Mouvement associatif

➤ Aide exceptionnelle de solidarité versée par Pôle emploi, les réponses à vos questions

Source : Pole Emploi

➤ URSSAF : Une exonération d’une partie des cotisations patronales 

Source : URSSAF / Date de Publication : 10 juin 2020

➤ AFDAS – Formations à distance | Des offres de formation pour accompagner la sortie de crise

Source : AFDAS

➤ La SACD crée un fonds de solidarité pour les auteurs les plus fragiles

Source : Sceneweb / Date de Publication : 18 mars 2020

➤ Audiens : Aide sociale et ponctuelle pour les artistes et techniciens intermittents

Source : Audiens / Date de Publication : actualisé régulièrement

➤ Les réseaux des Urssaf et des services des impôts des entreprises prennent des mesures exceptionnelles pour accompagner les entreprises

Source : Ministère de l’économie / Date de Publication : 13 mars 2020

➤ L’Afdas accompagne ses adhérents, les salariés intermittents du spectacle et les artistes-auteurs sur l’offre de formation à distance

Source : AFDAS

Ajout du 23.10.20 ➤ L’activité partielle sera intégralement prise en charge jusqu’à fin décembre

Auteur.e : Armelle Baroux / Source : Association Mode d’emploi /  Date de publication : 5 octobre 2020

➤ COVID-19 : mobilisation du FNE-Formation pour les salariés en activité partielle

Source : Dirrecte /  Date de publication : 14 avril 2020

➤ FAQ – Activité partielle – chômage partiel

Source : Ministère du Travail /  Date de publication : 31 août 2020

➤ Activité partielle : deux nouveaux décrets sont publiés

Source : L’Actualité du Droit/  Date de publication : 1 juillet 2020

➤ Chômage partiel longue durée, une nouveauté au 1er juillet

Auteur.e : Alice Lachaise / Source : Juritravail /  Date de publication : 30 juin 2020

➤ Le point sur les traitements dérogatoires des arrêts maladie

Source : Legisocial /  Date de publication : 29 juin 2020

➤ FAQ – Ministère du travail : Garde d’enfants et personnes vulnérables

Source : Ministère du travail

➤ Évolution de la prise en charge de l’activité partielle au 1er juin 2020

Source : Ministère du travail / Date de Publication : 25 mai 2020

➤ Instruction du 05 mai relative au déploiement du plan de contrôle a postériori de l’activité partielle par les DIRECCTE

Source : Ministère du travail / Date de Publication : 05 mai 2020

➤ Covid-19 : modification du dispositif d’indemnisation des interruptions de travail des salariés

Source : Ameli / Date de Publication : 1 mai 2020

➤ Pour quels motifs je peux mettre en place l’activité partielle ?

Source : CNEA

➤ Urssaf : Précisions relatives à l’activité partielle

Source : URSSAF / Date de Publication : 6 avril 2020

➤ Activité partielle – modèle de bulletin de paie

Source : La Scène

➤ Activité partielles : Précisions sur les évolutions procédurales et questions-réponses

Source : Ministère du travail / Date de Publication : 9 avril 2020

➤ Le GUSO vous informe : Déclarer l’activité partielle sur une DUS

Source : GUSO /  Date de publication : 24 avril 2020

➤ [Intermittent] Modèle bulletin de paie intermittent en activité partielle

Source : La scène/  Date de publication : 29 avril 2020

➤ « Déclaration des salaires & coronavirus : les solutions » – Webinaire Audiens

Source : Audiens / Date de Publication : 2 avril 2020

➤ Prolongation des droits des intermittents du spectacle jusqu’au 31 août 2021

Source : Ministère de la Culture / Date de Publication : 19 août 2020

➤ Pole emploi spectacle : Questions – réponses (intermittents)

Source : Pole emploi spectacle / Date de Publication : mis à jour régulièrement

➤ Pole emploi spectacle : Questions – réponses (employeurs du spectacle)

Source : Pole Emploi Spectacle / Date de Publication : mis à jour régulièrement

➤ Décret n° 2020-425 du 14 avril 2020 – Mesures pour l’intermittence

Source : Legifrance / Date de Publication : 14 avril 2020

➤ [Intermittent] Modèle bulletin de paie intermittent en activité partielle

Source : La scène/  Date de publication : 29 avril 2020

Ajout du 23.10.2020 ➤ Santé au travail : COVID-19 / FAQ du CMB mise à jour

Source : CMB / Date de Publication : 22 octobre 2020

Ajout du 23.10.2020 ➤ « Plan d’action Covid-19 » : un nouvel outil gratuit de la CPAM

Source : Légisocial / Date de Publication : 12 octobre 2020

Ajout du 23.10.2020 ➤ Covid-19 : quelles sont les situations relevant d’un arrêt de travail ?

Source : Ameli / Date de Publication : 2 octobre 2020

➤ Protocole National : Nouveau protocole en entreprise

Source : Ministre de l’Emploi / Date de Publication : 31 août 2020

➤ Mise en place de protocoles face au coronavirus, à destination des facteurs et utilisateurs d’instruments de musique

Source : CSFI / Date de Publication : 8 juillet 2020

➤ Services de santé au travail – Leurs rôles dans le cadre de la reprise d’activité des entreprises

Source : INRS / Date de Publication : 1 juin 2020

➤ CNEA : Plan de reprise – l’après confinement

Source : CNEA (Conseil national des employeurs d’avenir) / Date de Publication : 30 avril 2020

➤ CMB : Une cellule de soutien et d’appui psychosocial

Source : CMB / Date de Publication : 23 mars 2020 (lien mis à jour le 23 avril 2020)

➤ Post-confinement- conseils aux employeurs

Source : CMB

➤ Post-confinement- conseils aux salariés

Source : CMB